Un parcours avec génération de contrat PDF

Vous, ou le conseil qui vous accompagne. Nous développons des applications, la rédaction juridique reste de votre côté. Notre travail démarre à partir du texte que vous validez : nous le découpons, nous écrivons avec vous la condition d’apparition de chaque paragraphe, et le moteur produit ensuite exactement ce que cette grille décrit. Si un contrat sort sans une clause attendue, vous relisez la condition qui la commande et vous voyez ce qui a joué.

L’exemplaire signé se rouvre tel qu’il est parti, et c’est lui qui fait foi. La réédition répond à un autre besoin : obtenir une copie de travail lisible pour expliquer une clause au téléphone ou comparer deux adhésions. Elle suppose d’avoir prévu dès le départ de conserver les versions successives du modèle, ce que nous mettons en place à la construction, puisque le document garde la référence de celui qui l’a produit et les valeurs saisies ce jour-là. La pièce opposable, elle, reste l’exemplaire signé d’origine.

Oui, depuis un écran de reprise des textes, réservé aux profils que vous désignez. Une règle accompagne cette liberté : une modification vaut pour les demandes ouvertes après sa mise en ligne, et laisse intactes celles qui sont déjà en cours. L’écran affiche la date de prise d’effet avant validation et garde la trace de qui a changé quoi. Son ouverture suit la mise en place du contrat de maintenance et d’évolution, pas le forfait qui construit le parcours.

Autant que de combinaisons entre vos offres, vos options et les profils que vous acceptez. Le compte grimpe vite, parce que chaque option se prend ou se laisse indépendamment des autres : une option de plus double le nombre d’éditions possibles. Ces combinaisons viennent toutes du même modèle balisé, qui se maintient comme un seul texte. Ajouter une formule revient alors à ajouter sa clause.

Avant signature, le contrat se régénère avec la donnée corrigée et remplace le précédent, qui reste visible dans l’historique du dossier. Après signature, le document signé ne bouge plus : la correction prend la forme d’un avenant produit par le même moteur et rattaché au contrat d’origine. Vos gestionnaires voient les deux pièces sur la même fiche, dans l’ordre où elles sont arrivées.

Il rejoint la fiche du souscripteur dans votre logiciel de gestion, avec la liasse qui l’accompagnait. Il apparaît en même temps dans un espace client avec documents et factures, où le souscripteur le rouvre à l’heure où il y pense, plutôt que de fouiller sa boîte mail.

Le contrat et sa liasse rejoignent l’infrastructure que nous construisons pour votre plateforme, sur un hébergement choisi avec vous et dont vous connaissez la localisation, avec un accès limité aux comptes que vous autorisez et réparti selon le rôle de chacun : un gestionnaire n’atteint que les dossiers de son périmètre. Le souscripteur retrouve ses propres pièces dans son espace, jamais celles d’un autre dossier. Nous fixons avec vous, au cadrage, la durée pendant laquelle un document reste consultable avant son archivage, et nous l’inscrivons dans le moteur plutôt que de la laisser dépendre d’une suppression faite à la main.